Donations

La Fundació Privada Castell de Peralada fut fondée en 1995, par Artur Suqué et Carmen Mateu, promoteurs et mécènes des arts, dans le but de stimuler, d’organiser et de promouvoir toute sorte d’activités culturelles et le talent créatif, en particulier dans les domaines de la musique et des arts de la scène, dont le Festival Castell de Peralada est un clair exemple. Leurs enfants, Isabel, Javier et Miquel Suqué Mateu font perdurer cette tradition et continuent à promouvoir, en outre, les activités revêtant un caractère civique et visant à aider et à développer l’économie sociale que la Fundació pourrait promouvoir, directement ou par l’intermédiaire de tiers. La Fundació a également pour objectif la conservation et la restauration des biens appartenant au patrimoine historique et culturel faisant partie de l’ensemble du château de Peralada.

Avantages fiscaux Avantages fiscaux

Avantages fiscaux

Les dons peuvent jouir d’avantages fiscaux en fonction du destinataire de ceux-ci:
Avantages fiscaux Avantages fiscaux
Afin de jouir de déductions, la Fundació Castell de Peralada délivrera le certificat correspondant. Pour pouvoir réaliser correctement cette démarche, il est indispensable de nous fournir votre NIF (Numéro d’identification fiscale) et les données à caractère personnel qui vous seront exigées.

La Fundació Privada Castell de Peralada est un organisme à but non lucratif soumis au régime fiscal de la loi 27/2014, du 27 novembre 2014, relative au régime fiscal des organismes à but non lucratif et des avantages fiscaux accordés au mécénat. Le BOE 288 du 28 novembre 2014 a introduit des modifications applicables à compter du 1er janvier 2015, à la loi 49/2002, du 23 décembre 2002, relative au régime fiscal des organismes à but non lucratif et des avantages fiscaux accordés au mécénat.

Les informations fournies concernant les déductions fiscales revêtent un caractère général et ne constituent pas un conseil spécifique en la matière.